Introduction

Les conditions d’utilisation ci-dessous régissent l’accès et l’utilisation du site web lespromeneurssolitaires.fr (ci-après nommé « le Site »).

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve et l’adhésion aux présentes conditions d’utilisation.

Rappels légaux

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans la présente section que le Site est édité par [Nom de l’éditeur] (ci-après nommé « l’Editeur »), une [forme juridique de l’entreprise] immatriculée au [registre du commerce et des sociétés] sous le numéro [numéro d’immatriculation] et au capital social de [montant du capital social].

Le siège social de l’Editeur se situe à l’adresse suivante : [adresse du siège social].

Le Site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], une [forme juridique de l’entreprise] immatriculée au [registre du commerce et des sociétés] sous le numéro [numéro d’immatriculation] et au capital social de [montant du capital social].

Le centre de données de l’hébergeur se situe à l’adresse suivante : [adresse du centre de données].

Responsabilité éditoriale

L’éditeur du Site est [Nom de l’éditeur], [fonction de l’éditeur] de [Nom de l’entreprise], qui peut être contacté à l’adresse [adresse e-mail de l’éditeur].

L’éditeur est responsable de la gestion et de la mise à jour des informations figurant sur le Site, à l’exclusion des informations mises en ligne par les utilisateurs.

Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs du Site sont responsables de la vérité et de la pertinence des informations qu’ils fournissent sur le Site.

Les utilisateurs garantissent que les informations qu’ils fournissent ne porteront pas atteinte aux droits de tiers ou aux lois et réglementations en vigueur.

Responsabilité du Site

Le Site se réserve le droit de modifier, de supprimer ou de suspendre, temporairement ou définitivement, l’accès à tout ou partie du Site, sans avis préalable ni indemnisation.

Le Site n’est pas responsable des inexactitudes, des omissions, des erreurs, des bugs ou de tout autre défaut lié aux informations mises en ligne par les utilisateurs.

Le Site n’est pas responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immateriels, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, y compris les dommages causés par les erreurs ou les omissions dans les informations mises à disposition sur le Site.

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, noms de domaines, logos, images, textes, documents, sons, vidéos, logiciels et autres contenus du Site sont la propriété exclusive de l’Editeur ou des tiers détenteurs des droits d’exploitation et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, exploitation ou utilisation, en tout ou en partie, des éléments protégés sans l’autorisation préalable et écrite de l’Editeur ou des détenteurs des droits d’exploitation est strictement interdite et pourrait être sanctionnée judiciairement.

Règlement des litiges

Tous les litiges liés à l’interprétation ou à l’application des présentes conditions d’utilisation seront soumis à la jurisdiction exclusive des tribunaux compétents du lieu où se situe le siège social de l’Editeur, sauf convention contraire préalablement écrite entre les parties.

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français en vigueur.